{"id":576,"date":"2015-01-02T22:21:38","date_gmt":"2015-01-02T21:21:38","guid":{"rendered":"http:\/\/www.scriptorium.d100.fr\/?p=576"},"modified":"2015-11-30T10:02:37","modified_gmt":"2015-11-30T09:02:37","slug":"les-licences-libres-ou-non-et-le-droit-dauteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.scriptorium.d100.fr\/?p=576","title":{"rendered":"Les licences (libres ou non) et le droit d’auteur"},"content":{"rendered":"
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Cet article, \u00e0 l’origine cr\u00e9\u00e9 pour mon ancien\u00a0blog, a fait l’objet de remarques sur le forum de Casus No. Les remarques ne sont plus accessibles mais le sujet porte \u00e0 pol\u00e9mique. Cet article refl\u00e8te donc mon point de vue.<\/p><\/blockquote>\n<\/div>\n

Lorsque l’on cr\u00e9e une oeuvre (livre, dessin, …), il peut \u00eatre int\u00e9ressant d’y ajouter une licence. \u00c0 l’heure de la diffusion des \u0153uvres par internet, c’est d’autant plus important que le piratage des \u0153uvres est facile. Autant indiquer aux utilisateurs de son \u0153uvre ce qu’ils ont le droit de faire avec.<\/p>\n

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Bien entendu la loi fran\u00e7aise (ou celle de votre pays si vous n’\u00eates pas fran\u00e7ais) prot\u00e8ge le droit d’auteur<\/a>. Vous pouvez vous contenter de cette protection, mais pas toujours et notamment si vous vous basez sur les \u0153uvres cr\u00e9\u00e9es par d’autres afin de cr\u00e9er la votre.<\/p>\n

Nous allons aborder ici les licences adapt\u00e9es au monde du jeu de r\u00f4le mais elles sont, pour la plupart, bien adapt\u00e9es aux \u0153uvres culturelles (musique,\u00a0litt\u00e9rature, arts graphiques, …)<\/p>\n

Avec le droit d’auteur, personne ne peut diffuser ou modifier votre oeuvre sans \u00a0votre consentement. Ainsi, si un tiers vends votre jeu de r\u00f4le sans vous le dire, vous pouvez le poursuivre en justice. De la m\u00eame mani\u00e8re, si quelqu’un sort un jeu en paraphrasant le votre, il\u00a0enfreint vos droits d’auteur.<\/p>\n

Imaginons maintenant que vous voulez publier une campagne pour l’un de vos jeux de r\u00f4le favoris. Dans cette campagne, si vous utilisez une partie des r\u00e8gles ou du background de ce jeu alors vous<\/u>\u00a0enfreignez les droits de l’auteur du jeu si celui-ci ne l’a pas permis au pr\u00e9alable. Il peut le permettre de 2 fa\u00e7ons soit en vous donnant l’autorisation par \u00e9crit (sous la forme d’un contrat par exemple), soit en l’ayant sp\u00e9cifi\u00e9 dans la licence de son jeu.<\/p>\n

Le principe est le m\u00eame si vous cr\u00e9ez un jeu en vous basant sur l’univers d’un roman, d’une BD ou d’un film. Le but du droit d’auteur est de\u00a0prot\u00e9ger\u00a0les \u0153uvres culturelles contre le \u00ab\u00a0pillage\u00a0\u00bb r\u00e9alis\u00e9 intentionnellement ou non (comme c’est souvent le cas des cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es par des fans).<\/p>\n

\u00c0 quoi servent les licences alors ?<\/h2>\n
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Si le but du droit d’auteur est de prot\u00e9ger vos cr\u00e9ations, celui des licences est d’indiquer ce que vous autorisez dans le domaine de la diffusion et de l’adaptation de celles-ci. Il est important de bien comprendre que la licence ne vous d\u00e9pouille pas de vos droits d’auteur, ce n’est qu’un renfort juridique compl\u00e9mentaire et aussi une protection pour l’utilisateur car il sait ce qu’il a le droit de faire avec votre cr\u00e9ation.<\/p>\n<\/div>\n

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Dans le monde informatique, les licences existent depuis toujours. D’abord propri\u00e9taires (c’est \u00e0 dire restrictive dans l’usage en fonction de la licence que vous achetiez), on a vu appara\u00eetre avec le mouvement du logiciel libre de nouvelles licences garantissant le droit \u00e0 la diffusion et \u00e0 la modification de cette nouvelle g\u00e9n\u00e9ration de logiciels. L’int\u00e9r\u00eat de partager ses cr\u00e9ations, au-del\u00e0 du c\u00f4t\u00e9 id\u00e9aliste du partage de la culture (dans notre cas), est de permettre \u00e0 d’autre de participer \u00e0 leurs \u00e9volutions. Dans le monde du jeu de r\u00f4le \u00e7a peut se traduire par l’enrichissement des r\u00e8gles, mais aussi de l’univers, avec la cr\u00e9ation d’aides de jeu ou de sc\u00e9narios par d’autres auteurs.<\/div>\n

Les licences<\/h2>\n

Le domaine public<\/h4>\n
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Une \u0153uvre dans le domaine public offre tous les droits de diffusion et de modification \u00e0 tout le monde. C’est principalement utilis\u00e9 dans la litt\u00e9rature, dont les \u0153uvres tombent dans le domaine public un certain nombre d’ann\u00e9es apr\u00e8s la mort de leur cr\u00e9ateur (la dur\u00e9e varie selon les pays). Ainsi on peut obtenir librement les \u0153uvres de certains grands auteurs de la litt\u00e9rature.<\/p>\n<\/div>\n

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Pour avoir assist\u00e9 \u00e0 plusieurs d\u00e9bats sur la possibilit\u00e9 de mettre ses \u0153uvres dans le domaine public, il en ressort qu’en France ce ne serait pas possible. Il existe une licence Creative Commons, la CC z\u00e9ro<\/a>, qui permet de se rapprocher de l’esprit du domaine public. Vous pouvez l’utiliser pour une cr\u00e9ation ponctuelle si vous ne vous souciez pas\u00a0de son avenir ou de vos droits d’auteur.<\/div>\n

L’Open Game Licence (OGL)<\/h4>\n
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Appel\u00e9e Licence Ludique Libre<\/a> en fran\u00e7ais, cette licence a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e par Wizard Of The Coast avec la parution de Donjons et Dragons 3. L’objectif initial \u00e9tait de permettre \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s tierces de cr\u00e9er des suppl\u00e9ments sans autorisation pr\u00e9alable de Wotc. En\u00a0parall\u00e8le\u00a0fut cr\u00e9\u00e9e la marque D20 afin de donner une identit\u00e9 commune \u00e0 ces suppl\u00e9ments, sans pour autant les associer trop \u00e9troitement aux productions de Wizard of the Coast. Toutes les r\u00e8gles de D&D n’\u00e9taient pas OGL, il \u00e9tait donc n\u00e9cessaire de disposer au moins du Manuel du Joueur pour utiliser les suppl\u00e9ments cr\u00e9\u00e9s. Enfin \u00e7a c’\u00e9tait la volont\u00e9 de Wotc, mais dans la r\u00e9alit\u00e9 la licence OGL a permis de cr\u00e9er des clones l\u00e9gaux de leur jeu et d’utiliser les contenus OGL sans d\u00e9pendre du manuel des joueurs. Wotc a abandonn\u00e9 cette licence avec la sortie de DD4 ; toutefois, la licence demeure encore sur les produits OGL de la gamme DD3 (principe de non r\u00e9vocabilit\u00e9 de ce qui est d\u00e9j\u00e0 diffus\u00e9 dans cette licence).<\/p>\n<\/div>\n

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Cette licence est utilis\u00e9e par les produits clones de Donjons & Dragons, car ceux-ci sont bas\u00e9s sur les r\u00e8gles OGL de DD3. Des produits comme Pathfinder ou les r\u00e9tro-clones de D&D n’existent l\u00e9galement que\u00a0gr\u00e2ce\u00a0\u00e0 cette licence. D’autres \u00e9diteurs ont choisi aussi d’utiliser cette licence comme Mongoose pour sa premi\u00e8re version de (Mongoose) Runequest, ce qui a permis de cr\u00e9er le jeu OpenQuest sous licence OGL.<\/div>\n
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La licence OGL permet d’exclure une partie des r\u00e8gles ou du contenus de la licence OGL. Ces parties restent donc non utilisables l\u00e9galement sans l’accord de l’auteur (ou l’\u00e9diteur). On y retrouve souvent du contenus sous copyright comme des noms de personnages ou de lieux mais aussi certains m\u00e9canismes des r\u00e8gles (la gestion de l’exp\u00e9rience dans DD3 par exemple).<\/div>\n
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Les licences Creative Commons<\/h4>\n

Les licences Creative Commons<\/a> viennent du mouvement OpenSource. Elles sont bien adapt\u00e9es aux produits culturels dont font partie les jeux de r\u00f4le. S’il existe 6 licences diff\u00e9rentes, seulement 2 sont\u00a0r\u00e9ellement\u00a0des licences libres :<\/p>\n